Recherche - CADA

30/04/2021 Infrastructures routières Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Avis 20210928
Mairie de Cazals

Communication de la copie des documents suivants, relatifs au projet d'aménagement et de...

30/04/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières Budgets et comptes
Avis 20211294
Mairie de Châteauvieux

Communication d'une copie des documents suivants : 1) le registre dédié au classement des voies...

30/04/2021 Favorable/Article L311-9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Infrastructures routières
Avis 20211520
Mairie de Frangy-en-Bresse

Communication d'une copie de l'arrêté du 26 février 2021 portant sur l'interdiction d'accès du...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Politique et réglementation Infrastructures routières
Avis 20205542
Mairie de Sigean

Copie, au format papier ou par courrier électronique, de tous les arrêtés pris par le maire et,...

30/04/2021 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210766
Société d'aménagement Grenoble Espace Sud (SAGES)

Communication des documents suivants : 1) le plan des travaux dits « définitifs » de l'avenue...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20210801
Communauté d'agglomération de Marne et Gondoire

Communication des documents suivants concernant les travaux de transformation du chemin de la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières