-
Avis 20163182
Préfecture de la région Ile-de-France
Copie du courrier adressé le 21 mai 2010 à la ville de Malakoff concernant la vente du...
-
Avis 20163186
Mairie de Paris
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité du dossier de demande de permis de construire...
-
Avis 20163340
Mairie de Doudeville
Copie du permis de construire PC 7621905Y0016 de l'immeuble « Fleurs de lin » ainsi que les...
-
Avis 20163376
Mairie de Carqueiranne
Copie de documents relatifs au POS de la commune :
1) le règlement de la zone NB ;
2) le...
-
Avis 20163380
Mairie de Valenciennes
Consultation de documents contenant des informations relatives à la gestion des arbres...
-
Avis 20163382
Mairie de Saint-Germain-en-Laye
Copie des documents suivants :
1) les extraits du registre des permis de construire concernant...
-
Avis 20163432
Mairie de Merpins
Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société LACROIX Travaux Publics situé...
-
Avis 20163435
Mairie de Saint-Yrieix
Copie de documents relatifs au bâtiment situé 7 rue du Petit Rouillac :
1) le dossier de permis...
-
Avis 20163460
Préfecture de police de Paris
Copie de documents détenus par la Brigade des sapeurs pompiers de Paris, relatifs au projet de...
-
Avis 20163473
Mairie de Villelongue-dels-Monts
Copie, de préférence par courriel, de documents relatifs à la modification du PLU de la commune...
-
Avis 20163483
Mairie de Saintes
Copie de documents relatifs au bâtiment appartenant à la société ALM ALLAIN situé 11bis rue des...
-
Avis 20163499
Mairie de Maureillas-las-Illas
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs au lotissement Las Feixes (PA...
-
Avis 20163502
Mairie de Nîmes
Copie des documents suivants :
1) l’arrêté de permis de construire n° PC 3018916P0019 en date du...