-
Avis 20205382
Mairie d'Epinay-sur-Seine
Copie, par courrier électronique et au format papier, de l'intégralité des documents contenus...
-
Avis 20205428
Mairie de Landaul
Communication du permis de construire accordé à la SCI Les Domaines du Cleff, déposé en mairie...
-
Avis 20205439
Mairie de Chanteau
Consultation du rapport d'étude de réflexion générale urbaine (société NARTHEX).
-
Avis 20205448
Mairie de Blauvac
Communication des éléments suivants visés dans l’arrêté interruptif de travaux du 29 octobre...
-
Avis 20205468
Mairie de Malemort-sur-Corrèze (19)
Communication d'une copie du permis de construire n° X attribué le 10 juillet 2019 à Monsieur X...
-
Avis 20205559
Mairie de Marseille
Communication de la copie intégrale du dossier de permis de construire n° PC X, délivré le 17...
-
Avis 20205597
Mairie du Claon
Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, par consultation sur place, de...
-
Avis 20205607
Mairie de Lamballe-Armor
Communication, par consultation et remise d'une une copie papier ou informatique, de l'ensemble...
-
Avis 20205614
Mairie de Tanneron
Communication, par courrier électronique ou par voie postale, au format papier, à ses frais,...
-
Avis 20205667
Direction départementale des territoires et de la mer de la Corse du Sud (DDTM 2A)
Communication de l'avis favorable du service « Risques eau et forêt » (SREF) en date du 4 mai...
-
Avis 20205670
Préfecture de Vaucluse
Copie de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis de construire n° X...
-
Avis 20205677
Préfecture du Var
Copie de l'arrêté du 22 juin 1962 par lequel le préfet du Var a approuvé les plans du...
-
Avis 20205688
Mairie de Rognac
Communication d'une copie des plans et du permis de construire X à Rognac.
-
Avis 20205693
Mairie de Vernègues
Copie des documents suivants :
1) l'arrêté de non opposition délivré le 15 octobre 2020 à la...
-
Avis 20210006
Mairie de Fresney-le-Puceux
Communication de l'ensemble des pièces du dossier de demande de permis d'aménager PA 014 290 20...
-
Avis 20210012
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication de l'évaluation domaniale en date du 21 novembre 2010 relative à la cession des...
-
Avis 20210023
Mairie de Wimereux
Communication des documents relatifs à l'édification d'une roue foraine de 35 mètres de haut sur...
-
Avis 20210034
Conseil départemental du Var
Communication de la décision concernant le déclassement de la route départementale 65.
-
Avis 20210041
Mairie de Silly-sur-Nied
Communication d'une copie du permis de construire autorisant Monsieur X, demeurant au X, à...
-
Avis 20210042
Mairie de Sainte-Croix-Vallée-Française
Communication des documents suivants :
1) une copie des permis de construire délivrés pour les...