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Avis 20181158
Mairie de Vauvert
Consultation des documents suivants :
1) le dossier de permis de construire de Monsieur X ;
2)...
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Avis 20181206
Mairie de Régusse
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20181221
Mairie d'Aubais
Copie des dossiers de permis de construire et déclarations préalables suivants, comportant...
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Avis 20181304
Mairie de Lille
Copie des documents suivants :
1) la décision prise à la suite de la déclaration préalable de...
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Avis 20181339
Mairie de Saint-Paul (97)
Copie de documents relatifs à un relevé de formalité établi le 10 juillet 2009 au nom de son...
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Avis 20181366
Préfecture du Var
Communication de préférence par courriel, des documents dans le cadre de l'avis émis par la...
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Avis 20182578
Mairie de Varetz
Copie des documents suivants concernant la parcelle cadastrée section D n° 1527 lieu-dit Le...
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Avis 20182624
Mairie de Saint-Dier-d'Auvergne
Copie de l'autorisation de travaux délivrée en 2017 à Monsieur X pour une tranchée réalisée sur...
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Avis 20182632
Direction départementale des territoires et de la mer du Var (DDTM 83)
Copie des pages du règlement d'urbanisme permettant d'inclure la surface d'un chemin d'accès...
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Avis 20181531
Mairie du Perreux-sur-Marne
Copie des plans annexes du permis de construire accordé à la SAS X, qui a fait l’objet de...
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Avis 20181558
Mairie de Centuri
Copie du permis de construire modificatif PC 02B 086 N 0004 du groupe scolaire.
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Avis 20181573
Mairie de Ploërmel
Communication des documents justificatifs du sursis à statuer du 12 juillet 2012 du permis...
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Avis 20181598
Mairie de Vivières
Communication des documents suivants, produits ou reçus depuis 1988, concernant les parcelles...
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Avis 20181715
Mairie d'Eybens
Communication des documents suivants relatifs au permis de construire n° X :
1) l’arrêté portant...
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Avis 20181751
Mairie de Vouvray
Communication des documents suivants :
1) l’entier dossier de permis de construire déposé par...
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Avis 20181876
Mairie de Grenoble
Communication des documents relatifs aux ensembles immobiliers « Le Prélude » et « La Marelle »,...
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Avis 20181903
Mairie de Barjac
Communication des documents suivants :
1) le permis, accordé en 1997, pour la construction du...
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Avis 20182005
Mairie de Saint-Beauzire
Copie de documents relatifs au projet d'implantation de deux silos à ciment à proximité...
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Avis 20182014
Mairie de Strasbourg
Communication des documents suivants relatifs aux travaux effectués en 2013 ou 2014 aux X :
1)...
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Avis 20182078
Communauté d'agglomération Nîmes Métropole
Communication par courriel des correspondances avec les personnes suivantes, concernant les...