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Avis 20164636
Préfecture du Var
Copie du document portant approbation de la modification de l'ensemble immobilier « Les Veyssières ».
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Avis 20153739
Préfecture du Var
Copie de l'autorisation d'occupation du domaine maritime délivrée à la SARL X située à Cap...
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Avis 20153854
Préfecture du Var
Communication de l'avis conforme de l'Architecte des Bâtiments de France (ABF) émis dans le...
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Avis 20181366
Préfecture du Var
Communication de préférence par courriel, des documents dans le cadre de l'avis émis par la...
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Avis 20183284
Préfecture du Var
Copie des documents suivants concernant le golf de Vidauban et sa structure d'hébergement...
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Avis 20181707
Préfecture du Var
Copie de l'ensemble des déclarations préalables pour l'installation, le remplacement ou la...
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Avis 20195440
Préfecture du Var
Communication de l'intégralité des documents contenus dans le dossier de permis d'aménager pour...
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Avis 20203872
Préfecture du Var
Copie de la décision par laquelle le préfet s'oppose à l'entrée en vigueur du schéma de...
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Avis 20205677
Préfecture du Var
Copie de l'arrêté du 22 juin 1962 par lequel le préfet du Var a approuvé les plans du...
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Avis 20205311
Préfecture du Var
Communication, à ses frais, des documents suivants :
1) l'entier dossier relatif à l'évaluation...
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Avis 20210062
Préfecture du Var
Communication de la copie du ou des actes administratifs ayant modifié, complété ou prorogé le...