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Risques naturels Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Favorable

  • Avis 20171946
    Mairie de La Remuée
    Copie des documents suivants : 1) le plan d'occupation des sols de la commune en vigueur en...
    19/10/2017 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Risques naturels
  • Avis 20182323
    Mairie de Melun
    Communication de documents relatifs aux limites des plus hautes eaux connues (PHEC) de l'Almont...
    27/09/2018 Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Permis de construire Risques naturels
  • Avis 20215411
    Mairie de Saint-Félix-de-Pallières
    Communication, au format PDF, du rapport d'expertise concernant le puits n°1 situé à...
    14/10/2021 Favorable Favorable/Environnement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Risques chimiques et radiologiques Risques naturels Equipements collectifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de La Remuée 1 Mairie de Melun 1 Mairie de Saint-Félix-de-Pallières

Séances

1 19/10/2017 1 27/09/2018 1 14/10/2021

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Equipements collectifs 1 Permis de construire 1 Risques chimiques et radiologiques

Conclusions

1 Favorable/Environnement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Inexistant
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