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Avis 20132194
Mairie de Gonfaron
Copie des documents suivants :
1) « l'arrêté préfectoral non publié au RAA de la Préfecture du...
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Avis 20132217
Communauté de communes du Seignanx
Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...
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Avis 20132218
Mairie de Saint-André-de-Seignanx
Copie de l’entier dossier du plan local d’urbanisme de la commune de Saint-André-de-Seignanx,...
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Avis 20132232
Mairie de Montreuil
Copie des documents suivants concernant :
- la première tranche des travaux concernant le...
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Avis 20132235
Mairie de Ségny
Copie des documents relatifs au refus de permis de construire n° PC 00139912B0021 en date du 8...
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Avis 20132241
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Copie des éventuelles conventions, permissions de voirie ou permis de stationnement concernant...
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Avis 20132262
Mairie de Mimet
Consultation du rapport de présentation du POS de la commune.
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Avis 20132270
Mairie de L'Isle-Adam
Copie des documents suivants :
1) la lettre adressée à la SCI Parc de Cassan en date du 13...
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Avis 20132274
Mairie de La Queue-en-Brie
Communication de l'étude hydrogéologique établie à l'occasion de l'étude préalable au projet...
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Avis 20132287
Mairie de Saint-Nizier-du-Moucherotte
Copie de documents relatifs au PLU de la commune :
1) le projet d'aménagement et de...
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Avis 20132316
Mairie de Pérols
Copie de documents relatifs à l'aménagement de la ZAC Saint-Vincent :
1) la délibération du 8...
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Avis 20132334
Mairie de Tours
La communication des documents d'urbanisme suivants :
1) plans de zonages et de servitudes du...
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Avis 20132337
Mairie de Précy-sur-Oise
Copie du rapport de présentation du POS de la commune dans chacune de ses versions successives...
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Conseil 20132338
Préfecture de la Loire-Atlantique
Caractère communicable, à un tiers, d'une déclaration d'intention de commencement de travaux...
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Conseil 20132417
Mairie de Dardilly
Caractère communicable du cahier des charges de la convention de concession d'aménagement du...
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Avis 20132438
Mairie de Saint-André
Copie de documents relatifs à l'installation d'une antenne relais de téléphonie sur le...
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Avis 20132441
Mairie de Brouzet-Les-Quissac
Copie de deux comptes rendus de chantier relatifs à la décision de l'emplacement d'un regard...
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Avis 20132444
Mairie de Poitiers
Communication de la déclaration d'intention d'aliéner concernant la vente aux enchères publiques...
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Avis 20132445
Mairie de la Côte Saint-André
Copie des documents suivants :
1) le document graphique du projet de plan local d'urbanisme tel...
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Avis 20132447
Mairie de Hacqueville
Copie des documents suivants, relatifs aux travaux concernant la mairie actuelle, réalisés en...