-
Avis 20131902
Mairie de Listrac-Médoc
Communication des documents suivants :
1) l'extrait du document graphique du plan local...
-
Avis 20131918
Mairie de Hambach
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants, relatifs à la...
-
Avis 20131981
Mairie de Publier
Copie de l'expertise pédologique concernant la parcelle dont ses clients sont propriétaires,...
-
Avis 20132049
Mairie de Porto-Vecchio
Copie, de préférence sur cédérom, du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de Porto...
-
Avis 20132069
Mairie de Saint-Hippolyte
Copie de documents relatifs à l'enquête publique concernant l'expropriation préalable à...
-
Avis 20132077
Mairie de Osséja
Copie, de préférence au format électronique, de documents relatifs à la révision générale du POS...
-
Avis 20132086
Mairie de Montfermeil
Copie de la décision de renonciation au droit de préemption concernant une propriété sise 29...
-
Avis 20132172
Mairie d'Hémévillers
Copie du dossier relatif au projet de PLU dans la version consécutive à la clôture de l'enquête publique.