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Hospitalière Discipline Travail Et Emploi Sans objet/Communiqué

  • Avis 20153437
    Centre hospitalier de l'Aigle
    Communication d'une copie des documents suivants concernant son client : 1) son entier dossier...
    24/09/2015 Sans objet/Communiqué Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Travail Et Emploi / Emploi Public Hospitalière Dossier personnel Santé Conditions de travail Discipline
  • Avis 20191316
    Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry
    Communication, de préférence, par courrier électronique, ou, le cas échéant, sous format papier,...
    17/10/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Vie privée Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Discipline Hospitalière
  • Avis 20193369
    Centre hospitalier de Roubaix
    Communication des documents dans le cadre d'une procédure disciplinaire le concernant : 1) le...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Inexistant Travail Et Emploi / Droit Du Travail Hospitalière Discipline
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry 1 Centre hospitalier de Roubaix 1 Centre hospitalier de l'Aigle

Séances

1 24/09/2015 1 17/10/2019 1 31/03/2020

Mots-clés

3 Discipline 1 Conditions de travail 1 Dossier personnel 1 Santé

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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