Recherche - CADA

Congés Territoriale Travail Et Emploi Favorable

Avis 20170199
Mairie de Meulan

Copie des documents suivants relatifs aux agents de la collectivité : 1) les délibérations sur...

23/02/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Rémunération Congés
Avis 20176032
Mairie du Castellet

Copie des documents suivants : 1) le listing du personnel de la commune comportant les...

31/12/2017 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Rémunération Territoriale Congés
Avis 20175163
Mairie de Montmagny

Copie des documents suivants : 1) la délibération relative à l'attribution du régime...

08/02/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Congés Rémunération
Avis 20184348
Groupe hospitalier intercommunal Le Raincy-Montfermeil

Copie de la situation de son compte épargne‐temps (CET) indiquant par années, depuis son...

31/03/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Congés Territoriale
Avis 20176143
Mairie de Viroflay

Communication des documents suivants : 1) les délibérations sur les modalités et les critères...

22/03/2018 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Carrière Représentation Congés
Avis 20191956
Mairie de Saint-Georges-de-Reneins

Communication des documents relatifs aux règles instituant les congés annuels et la réduction du...

07/11/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Organisation des services Congés Territoriale
Avis 20190473
Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Pyrénées-Orientales (CGFPT 66)

Copie, à ses frais, des documents suivants : 1) s'agissant du compte épargne temps : a) l'avis...

26/09/2019 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Congés Territoriale
Avis 20195593
Mairie de Coudekerque-Branche

Communication, à son client, ainsi qu'à son nouvel employeur, de l'attestation de ses droits à...

14/05/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Congés Territoriale
Avis 20193859
Mairie de Montrouge

Communication des documents suivants : 1) la délibération du 25 juin 2003 relative à la refonte...

31/03/2020 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Rémunération Congés Santé
Avis 20211069
Mairie de Mantes-la-Jolie

Communication, dans le cadre de son départ à la retraite programmé le 1er avril 2021, d'une...

30/04/2021 Favorable Travail Et Emploi / Emploi Public Congés Territoriale Carrière