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Conseil 20195390
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l’Ariège (CDG 09)
Caractère communicable, dans le cadre de la préparation des séances des commissions...
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Avis 20192635
Mairie de Montmagny
Communication de la copie des documents suivants :
1) le bilan social 2016 et 2018 ;
2) le...
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Avis 20190216
Mairie de Plaisir
Communication, pour chaque agent employé par la commune au sein du service restauration, hygiène...
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Avis 20182424
Mairie de Basse-Terre
Communication des documents suivants :
1) la liste nominative par laquelle le personnel a été...
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Avis 20171646
Mairie d'Hénin-Beaumont
Communication, par voie électronique de préférence, des documents suivants :
1) la liste...
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Avis 20165487
Mairie de Sevran
Communication, de préférence sur support numérique, des documents suivants :
1) la liste du...
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Avis 20165486
Mairie de Stains
Communication, sur support numérique ou à défaut copie papier, de la liste du personnel communal...
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Avis 20163437
Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Morbihan (CGFPT 56)
Communication de la liste des agents territoriaux travaillant dans les collectivités affiliées...
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Avis 20153685
Ministère de l'intérieur
Copie, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) le procès-verbal de la...