-
Avis 20140934
Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37)
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants se rapportant au...
-
Avis 20140938
Conseil régional du Centre
Communication, de préférence sous format électronique, des documents suivants :
1) la...
-
Avis 20141506
Ministère de l'éducation nationale
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des conventions...
-
Avis 20141586
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de l'Isère (DSDEN 38)
Communication d'une copie des textes sur lesquels le service chargé de l'adaptation scolaire et...
-
Avis 20141215
Rectorat de l'académie de Créteil (AC 94)
Communication d'une copie de la liste des établissements d'enseignement et des classes de ces...
-
Avis 20141570
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Meuse (DSDEN 55)
Communication des rapports d'inspection de l'école privée hors contrat des Trois Cailloux de Gimécourt.
-
Avis 20141763
Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Mayenne (DSDEN 53)
Communication des informations chiffrées relatives à la carte scolaire de l'enseignement privé...
-
Avis 20141778
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la notification écrite de la décision...
-
Avis 20141795
Mairie de Pantin
Communication d'une copie du certificat de radiation de son fils mineur XXX de l'école...
-
Avis 20141711
Collège Paul-Langevin d'Elne
Communication d’une copie du procès-verbal de la séance du conseil d’administration du collège...
-
Avis 20143097
Mairie de Conflans-Sainte-Honorine
Communication d'une copie de l'intégralité du procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2013 du...
-
Avis 20143212
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) le bulletin scolaire du troisième...
-
Avis 20143884
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)
Communication d'une copie des documents suivants :
1) la demande de dérogation pour l'année...
-
Avis 20143963
Mairie de Lyon
Communication des résultats, école par école, des consultations des conseils d'école relatives à...
-
Avis 20143982
Direction départementale de la cohésion sociale de la Moselle (DDCS 57)
Communication au format PDF des documents suivants :
1) la déclaration de l’accueil...
-
Avis 20144025
Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)
Copie des documents suivants :
1) le projet éducatif territorial de la commune...
-
Avis 20144290
Mairie de Montrouge
Copie des documents suivants relatifs à l'accident de son fils, X X, survenu le 22 mai 2014...
-
Avis 20144365
Mairie de Sucy-en-Brie
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants, pour les années...
-
Avis 20144667
Mairie des Mureaux
Communication, par courrier électronique, d'une copie des documents et éléments suivants :
1)...
-
Avis 20144687
Lycée de la Plaine de l'Ain d'Ambérieu-en-Bugey
Communication, de préférence par courrier électronique, d'une copie des comptes rendus du...