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Avis 20160271
Mairie du Blanc
Communication d'une copie des documents et éléments suivants relatifs au carrefour à plusieurs...
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Avis 20183601
Agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI)
Communication des statistiques détaillées du contrôle automatisé des infractions :
1) le nombre...
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Avis 20175378
Mairie du Lavandou
Copie des documents suivants :
1) l'intégralité des pièces attestant de la légalité du panneau...
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Avis 20191326
Ministère de l'Intérieur
Communication des statistiques détaillées du contrôle automatisé des infractions :
1) le nombre...
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Avis 20205238
Mairie de Paris
Communication, en priorité, par courrier électronique, des documents suivants :
1) les arrêtés...