Recherche - CADA

Energies renouvelables Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel

Avis 20171117
Préfecture des Landes

Copie de documents mentionnés dans l'arrêté préfectoral n° 2016-1853 en date du 5 septembre 2016...

11/05/2017 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Pollution Energies renouvelables
Avis 20193010
Ministère de la Transition écologique et solidaire

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

19/12/2019 Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Energies renouvelables
Avis 20195238
Ministère de la Transition écologique

Communication, sous format papier ou numérisé, des documents visés dans le décret n° 2019-827 du...

24/09/2020 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Energies renouvelables
Avis 20213456
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)

Communication des éléments suivants relatifs à la centrale exploitée sur la chaussée du Bazacle...

08/07/2021 Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Energies renouvelables Hydrologie Installations classées
Avis 20211675
Préfecture de l'Aisne

Communication, par voie électronique de préférence et à ses frais, des éléments suivants : 1)...

27/05/2021 Favorable/Environnement Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Energies renouvelables