Recherche - CADA

Ministère de la culture Patrimoine Enseignement Loisirs Favorable

Avis 20164517
Ministère de la culture

Communication, de préférence au format électronique, des pièces suivantes relatives à la tombe...

17/11/2016 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20165375
Ministère de la culture

Communication des documents suivants relatifs à la protection des trésors nationaux : 1) les...

19/01/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20180962
Ministère de la culture

Communication de la base intégrale de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d'art...

31/05/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20181107
Ministère de la culture

Publication en ligne des exports des bases « Architecture et Patrimoine ».

12/07/2018 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Mise en ligne
Avis 20172771
Ministère de la culture

Communication du rapport des fouilles d'archéologie préventive qui ont eu lieu en 2016 dans le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20172850
Ministère de la culture

Communication, de préférence par une publication en ligne, dans les conditions fixées par le...

14/09/2017 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée Réutilisation Patrimoine
Avis 20186150
Ministère de la culture

Communication des documents suivants concernant des éléments du patrimoine strasbourgeois : 1)...

27/06/2019 Favorable Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf propriété intellectuelle Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20201893
Ministère de la culture

Communication de l'ensemble des documents contenus dans le dossier relatif à la vente et à la...

10/09/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Avis 20195881
Ministère de la culture

Communication des archives photographiques et photogrammétriques de la grotte de Niaux.

25/06/2020 Favorable Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine Archives