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Enseignement Culture Délégué Sans objet/Communiqué

Avis 20183524
Mairie d'Aroue-Ithorots-Olhaïby

Copie intégrale de l'acte de naissance de Monsieur X né dans la commune le 6 décembre 1923.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20182269
Université de Reims Champagne-Ardenne (URCA)

Communication des documents suivants : 1) le contenu de l'annexe 3 associée au dossier RECOLTES...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20182917
Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP)

Communication des documents suivants la concernant : 1) son relevé complet des notes obtenues au...

31/10/2018 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Formation professionnelle Examen et concours
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau
Avis 20184829
Université de Lille

Consultation de la copie de son devoir de structures et propriétés des polymères.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20182755
Université Bordeaux Montaigne

Communication du corrigé de son deuxième écrit de MFD3U.

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185295
Musées de la Ville de Strasbourg

Consultation des rapports concernant la restauration du tableau de Doré « Le Christ quittant le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20185339
Mairie du Pouliguen

Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20185633
Mairie de Vaulx-en-Velin

Communication, dans le cadre de l'accident dont a été victime son fils X le 26 septembre 2016...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Accident
Avis 20190141
Mairie de Lodève

Copie, sollicitée directement auprès de la mairie et non sur le site internet « service...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20190448
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)

Copie de l’intégralité des messages écrits, électroniques et téléphoniques échangés sur la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher

Copie des documents administratifs suivants : 1) l’autorisation d’ouverture de la société de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20190807
Direction générale des patrimoines

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20184899
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Copie de ses copies d’examen pour les matières d’économie, anglais, droit et techniques...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20184912
Service de concours écoles d’ingénieurs (SCEI)

Communication du procès‐verbal de l'épreuve du travail d’initiative personnelle encadré (TIPE)...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185265
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité des résultats et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20191634
Rectorat de l'académie de Dijon (AC 21)

Communication des résultats de l'épreuve anticipée de Français du Baccalauréat de la classe de...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens
Avis 20192683
Communauté d'agglomération du Grand Annecy

Communication de l'arrêté ou de la délibération du conseil communautaire du Grand Annecy fixant...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Sport Activités sportives
Avis 20192776
Université Panthéon-Assas Paris II

Communication de l'arrêté du 14 octobre 2014 relatif à l'accréditation de l'université Paris II...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours