Recherche - CADA

Archives Enseignement Délégué

Avis 20183707
Mairie d'Auverse

Consultation des registres de délibérations du conseil municipal de la commune de 1850 à 1960...

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Perdu Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20183966
Caisse des dépôts et consignations (CDC)

Consultation des archives de la caisse des dépôts concernant deux comptes qui étaient ouverts au...

31/03/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20184714
Mairie de Saint-Vincent-du-Lorouër

Communication des archives communales se rapportant au « détournement » du ruisseau de la Motte.

31/03/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives Eau
Avis 20190080
Direction générale des patrimoines

Communication des documents concernant ses ascendants : 1) Monsieur X né en 1843 à X ( Algérie),...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20203441
Ministère des armées

Communication des documents suivants le concernant : 1) une copie de son dossier médical...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Dossier médical personnel Armée Archives
Avis 20211293
Université Toulouse III - Paul Sabatier

Communication des syllabus détaillés de ses études de médecine faites entre 1979 et 1985.

31/05/2021 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours Professions médicales Archives