Recherche - CADA

31/08/2019 Enseignement Délégué

Avis 20185295
Musées de la Ville de Strasbourg

Consultation des rapports concernant la restauration du tableau de Doré « Le Christ quittant le...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Musée
Avis 20185339
Mairie du Pouliguen

Communication de l'étude de diagnostic structurel des voûtes et des charpentes relative à...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs Patrimoine
Avis 20185633
Mairie de Vaulx-en-Velin

Communication, dans le cadre de l'accident dont a été victime son fils X le 26 septembre 2016...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens Accident
Avis 20190080
Direction générale des patrimoines

Communication des documents concernant ses ascendants : 1) Monsieur X né en 1843 à X ( Algérie),...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives
Avis 20190141
Mairie de Lodève

Copie, sollicitée directement auprès de la mairie et non sur le site internet « service...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20190448
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Rennes-Bretagne (CROUS 35)

Copie de l’intégralité des messages écrits, électroniques et téléphoniques échangés sur la...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20190541
Mairie de Cruas

Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X née X décédée le X dans la commune.

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20190557
Préfecture de Loir-et-Cher

Copie des documents administratifs suivants : 1) l’autorisation d’ouverture de la société de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Culture Spectacle
Avis 20190619
Université Charles de Gaulle - Lille 3

Copie de l’intégralité du rapport de soutenance de thèse de sa cliente, doctorante contractuelle...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20190807
Direction générale des patrimoines

Consultation, par dérogation aux délais fixés par l'article L213-2 du code du patrimoine, des...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Archives par dérogation
Avis 20183925
Fondation nationale des sciences politiques (FNSP)

Communication des deux courriers suivants le concernant et faisant suite à sa demande de recours...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Etablissement supérieur
Avis 20184721
Fédération des arts énergétiques et martiaux chinois

Copie corrigée de la validation d'acquis d'expérience (VAE) dans le cadre de l'obtention du...

31/08/2019 Sans objet/Inexistant Enseignement Culture Loisirs / Sport Examen et concours
Avis 20184899
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Copie de ses copies d’examen pour les matières d’économie, anglais, droit et techniques...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20184912
Service de concours écoles d’ingénieurs (SCEI)

Communication du procès‐verbal de l'épreuve du travail d’initiative personnelle encadré (TIPE)...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20185265
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)

Communication, par courrier électronique ou par envoi postal, de l'intégralité des résultats et...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Supérieur Examen et concours
Avis 20191606
Lycée Sainte-Marie de Nevers de Toulouse

Copie, par courriel ou par voie postale, de l'ensemble de ses bulletins scolaires pour les...

31/08/2019 Sans objet/Détruit Enseignement Culture Loisirs / Enseignement Scolaire Scolarité et examens