Recherche - CADA

04/09/2014 Contrats administratifs Economie Affaire courante Favorable

Avis 20142559
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Communication du bordereau des prix unitaires concernant la protection pare-blocs des têtes de...

04/09/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20142572
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Copie, par voie numérique, des documents suivants : 1) la convention passée le 10 janvier 1992...

04/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Favorable Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Contrats administratifs Infrastructures routières
Avis 20142619
Mairie de Contes

Copie des documents suivants : 1) la délibération du conseil municipal approuvant la conclusion...

04/09/2014 Favorable Economie Industrie Agriculture/Commerce Pharmacie Contrats administratifs