Recherche - CADA

Pollution Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Sans objet/Communiqué

Avis 20181442
Société du Grand Paris

Communication, dans le cadre de l'arrêté interpréfectoral n° 2016-DRIEE 008 pris à la suite du...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Diffusion publique Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Forêts et parcs naturels Pollution
Avis 20184972
Mairie de Saintes

Communication, dans le cadre d'un projet d'aménagement d'un terrain de loisirs et de détente...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Déchets Enquête publique Pollution Sécurité sanitaire
Avis 20191117
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication, sous format électronique, de préférence via une plateforme de téléchargement,...

26/09/2019 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Favorable Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Installations classées Pollution Energies renouvelables
Avis 20191654
Syndicat Intercommunal des eaux du Grandvaux

Communication des documents suivants : 1) les valeurs journalières du volume d’eau pompé par le...

07/11/2019 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution
Avis 20194342
De L'oust à Brocéliande Communauté

Communication, à ses frais, de la copie des résultats des analyses de sédiments de l'étang de...

31/03/2020 Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Hydrologie Pollution