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Avis 20160883
Mairie d'Andernos-les-Bains
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20160884
Mairie d'Audenge
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20160887
Mairie de Lanton
Communication des rapports de la commission de contrôle financier concernant le contrat de...
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Avis 20150036
Pontivy communauté
Communication, en qualité de conseillère municipale, de la délibération du conseil communautaire...
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Avis 20145055
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Bouleternère
Copie des documents suivants :
1) le rapport annuel de gestion du service public de l'eau...
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Avis 20144334
Syndicat des eaux de l'Amballon
Copie, sous formats papier et numérique, des documents suivants concernant le contrat de...
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Avis 20140617
Lyonnaise des eaux
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants :
1) le contrat...
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Conseil 20140925
Communauté urbaine d'Arras
Caractère communicable à l'association Eau Secours de deux rapports d'audit, l'un portant sur le...
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Avis 20132571
Mairie de Monestier
Communication des documents suivants concernant l'assainissement collectif de la commune :
1)...