Recherche - CADA

Inspection générale des finances (IGF) Agriculture

Avis 20160858
Inspection générale des finances (IGF)

Copie, par courrier électronique, du rapport de l'Inspection générale des finances (IGF) sur la...

14/04/2016 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique
Avis 20140874
Inspection générale des finances (IGF)

Copie, de préférence par courrier électronique, ou, à défaut, en précisant les modalités...

10/04/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Partenariat public-privé Support de communication
Avis 20132713
Inspection générale des finances (IGF)

Copie du document intitulé « rapport sur les professions réglementées pour améliorer la...

12/09/2013 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Secteurs Économiques
Avis 20130214
Inspection générale des finances (IGF)

Communication du rapport concernant les professions réglementées, commandé en automne 2012 par...

20/06/2013 Favorable/Sauf préparatoire Economie Industrie Agriculture/Régulation Économique Agrément