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Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale) Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires

Avis 20190292
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, par courrier électronique, ou, le cas échéant, par courrier postal, à ses frais,...

27/06/2019 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20190724
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2017 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20190730
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2017 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20190732
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2015 et 2016 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20190734
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2017 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20190737
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Copie des documents suivants : 1) le rapport annuel d'activité 2017 ; 2) les annexes...

21/03/2019 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20191671
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication du projet de santé relatif à la création de deux centres dentaires X à Lyon.

07/11/2019 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Professions médicales
Avis 20194213
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication des documents suivants dont les éléments ont été évoqués lors du conseil...

20/02/2020 Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20200019
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, dans le cadre de la maladie qu'il a contracté dans l'exercice de ses fonctions,...

30/06/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
Avis 20202904
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication de l’Audit diligenté par l’ARS concernant le service des urgences du centre...

31/12/2020 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20201027
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication de la copie de l'ensemble des éléments contenus dans le dossier de demande de...

16/07/2020 Favorable Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Personnes âgées
Avis 20201579
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, par mail ou par courrier : 1) de la copie du rapport annuel d'activité de la...

19/11/2020 Sans objet/Communiqué Favorable/Sauf établissement de document Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé Hospitalisation sous contrainte ou HDT
Avis 20216433
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, par courriel, des documents suivants : 1) la copie du rapport annuel d'activité...

04/11/2021 Favorable/Sauf établissement de document Favorable/Sauf inexistant Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20212993
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants : 1) les rapports...

17/06/2021 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Hospitalisation sous contrainte ou HDT Gestion des établissements de santé
Avis 20222994
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

23/06/2022 Favorable/Sauf article L311-6 Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Gestion des établissements de santé
Avis 20222378
Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS 69-Direction générale)

23/06/2022 Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire