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Avis 20155421
Conseil départemental de l'Hérault
Communication d'une copie de la délibération du conseil départemental portant attribution d'une...
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Avis 20155438
Mairie de Latresne
Copie des budgets et comptes de l'association « Nouveau Judo Club Tresnais » pour l'exercice 2014-2015.
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Avis 20155692
Conseil départemental des Alpes-Maritimes
Communication des documents suivants :
1) la liste des subventions versées à l'association OGC...
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Avis 20154473
Mairie de Tréville
Copie de l'intégralité du dossier de demande de subvention pour le financement des travaux sur...
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Avis 20154921
Mairie de Plouisy
Consultation des documents suivants relatifs aux associations communales :
1) les courriers des...
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Avis 20154992
Mairie de Saint-Malo
Copie des documents suivants :
1) les comptes consolidés détaillés de l'association « Rock...
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Avis 20155002
Mairie de Cazouls-lès-Béziers
Consultation des comptes de l'association X, pour les années 2013 et 2014.
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Avis 20155066
Mairie de Saint-Saëns
Copie des dossiers déposés et des tableaux de financements se rapportant aux subventions...
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Avis 20155163
Conseil régional des Pays de la Loire
Communication des documents suivants :
1) la liste des bénéficiaires de subventions au titre des...
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Avis 20153327
Mairie de Mimizan
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153334
Mairie de Boujan-sur-Libron
Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
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Avis 20153578
Conseil départemental du Haut-Rhin
Copie des documents attestant du montant des subventions accordées depuis 2007 au comité...
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Avis 20153720
Mairie de Saint-Saëns
Copie des documents suivants relatifs aux travaux de l'école des 3 Saules :
1) le procès-verbal...
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Avis 20153848
Mairie de Diebling
Consultation, en sa qualité de conseiller municipal, du compte de gestion de l'association «...
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Avis 20153939
Mairie de Lyon
Copie des documents suivants concernant l'octroi d'une subvention de 6000 euros à l'association...
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Avis 20154129
Mairie de Porta
Communication, de préférence par voie électronique, des documents suivants :
1) les pièces...
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Avis 20154184
Mairie de Saint-Jean-de-Marsacq
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des devis et de la désignation de l'emplacement du...
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Avis 20154408
Mairie de La Ciotat
Copie, en sa qualité de conseillère municipale, des documents suivants concernant...
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Avis 20183808
Conseil régional des Pays de la Loire
Copie du compte rendu financier de la manifestation « The Bridge » organisée en juin 2017 par...
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Avis 20183903
Mairie de Pau
Communication, depuis 2006, des comptes annuels de l'association...