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Santé Territoriale Travail Et Emploi Affaire courante Favorable/Sauf comportement Favorable Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf appréciation

  • Avis 20154849
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Copie des documents suivants : 1) le certificat médical établi par le docteur X lors du contrôle...
    05/11/2015 Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Santé Marché public
  • Avis 20174357
    Nantes Métropole
    Communication de l'intégralité des pièces contenues dans son dossier individuel et dans son...
    16/11/2017 Irrecevable/Imprécise Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Dossier personnel Santé
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Mairie de Montmagny 1 Nantes Métropole

Séances

1 05/11/2015 1 16/11/2017 1 28/11/2019

Mots-clés

3 Territoriale 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Marché public 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Conclusions

3 Favorable 3 Favorable/Sauf appréciation 3 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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