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Santé Territoriale Représentation Travail Et Emploi

  • Avis 20154841
    Mairie de Brech
    Copie du procès-verbal du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du...
    05/11/2015 Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Santé Territoriale Représentation
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
  • Avis 20200128
    Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34)
    Communication des éléments relatifs aux agents de la police municipale de la commune de...
    25/06/2020 Défavorable/Vie privée Favorable/Sauf article L311-6 Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Représentation Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l'Hérault (CGFPT 34) 1 Mairie de Brech 1 Mairie de Montmagny

Séances

1 05/11/2015 1 28/11/2019 1 25/06/2020

Mots-clés

3 Représentation 3 Territoriale 1 Effectif 1 Organisation des services 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Conclusions

2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf comportement
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