CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
18/06/2015 Santé Carrière

  • Avis 20152171
    Communauté de communes du Sud Gironde
    Communication d'une copie des documents suivants la concernant : 1) l'arrêté prononçant sa...
    18/06/2015 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Santé Carrière Congés
  • Avis 20152256
    Mairie d'Aix-en-Provence
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à sa cliente : 1) son dossier...
    18/06/2015 Favorable Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Dossier personnel Carrière Santé
  • Avis 20152300
    Orange Groupe
    Communication d'une copie des documents suivants concernant sa carrière à France Télécom,...
    18/06/2015 Favorable Travail Et Emploi/Emploi Public Assimilés fonctionnaires Pension Handicap - invalidité Santé Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Communauté de communes du Sud Gironde 1 Mairie d'Aix-en-Provence 1 Orange Groupe

Mots-clés

3 Carrière 2 Territoriale 1 Assimilés fonctionnaires 1 Congés 1 Dossier personnel 1 Handicap - invalidité 1 Pension

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page