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Santé Favorable/Sauf appréciation Défavorable/Appréciation

  • Avis 20160821
    Préfecture des Pyrénées-Orientales
    Communication, par voie électronique, ou, à défaut, par envoi postal, des documents et éléments...
    31/03/2016 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Défavorable/Appréciation Affaires Sanitaires Et Sociales/Dossiers Médicaux Santé
  • Avis 20174373
    La Poste
    Communication, par courrier électronique, à défaut par envoi postal, des documents suivants...
    16/11/2017 Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Défavorable/Appréciation Favorable Défavorable/Comportement Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Santé Assimilés fonctionnaires
  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 La Poste 1 Mairie de Montmagny 1 Préfecture des Pyrénées-Orientales

Séances

1 31/03/2016 1 16/11/2017 1 28/11/2019

Mots-clés

1 Assimilés fonctionnaires 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Organisation des services 1 Représentation 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation 1 Territoriale

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Dossiers Médicaux 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

3 Défavorable/Appréciation 2 Favorable 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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