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Avis 20131493
Syndicat d'aménagement rural des cantons de Château-Renard et Courtenay
Communication des documents suivants concernant la décision du comité syndical d'acquérir...
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Avis 20131618
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Communication d'un arrêté municipal de numérotation de voirie, en date du 6 juin 2003,...
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Conseil 20003683
président du syndicat intercommunal Blanchiduc
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Conseil 20003890
préfet de Maine-et-Loire
- précisions relatives à l'interprétation qu'il convient de donner à l'expression "diffusion...