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Marché public Budgets et comptes Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant

  • Avis 20182572
    Mairie d'Arbonne
    Communication d'éléments budgétaires relatifs au projet de lotissement Etcheta (permis...
    31/10/2018 Incompétence/Renseignement Sans objet/Inexistant Incompétence/Privé Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Marché public
  • Avis 20172482
    Mairie de Saintry-sur-Seine
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les mandats de...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20151332
    Union nationale du sport scolaire (UNSS)
    Copie des documents suivants : 1) le rapport d'analyse des offres de la procédure ayant conduit...
    21/05/2015 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Publiques Budgets et comptes Marché public
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie d'Arbonne 1 Mairie de Saintry-sur-Seine 1 Union nationale du sport scolaire (UNSS)

Séances

1 21/05/2015 1 31/12/2017 1 31/10/2018

Mots-clés

3 Budgets et comptes 1 Contrats administratifs

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Publiques 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie

Conclusions

3 Sans objet/Inexistant 1 Favorable 1 Incompétence/Privé 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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