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Avis 20233261
Commission départementale des soins psychiatriques de Haute-Garonne
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Avis 20231462
Centre hospitalier de Plaisir
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Avis 20231325
Centre hospitalier intercommunal Poissy Saint-Germain-en-Laye (site de Poissy)
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Avis 20231329
Centre hospitalier François Quesnay de Mantes-la-Jolie
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Avis 20231335
Centre hospitalier intercommunal de Meulan - Les Mureaux
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Avis 20231339
Centre hospitalier de Versailles - Le Chesnay
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Avis 20231417
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS 95)
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Avis 20231418
Agence régionale de santé Nouvelle Aquitaine (ARS 33-Direction générale)
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Avis 20231445
Agence régionale de santé de l'Aveyron (ARS 12)
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Avis 20220153
Centre hospitalier de la Haute-Marne - Hôpital André Breton (CHHM Saint-Dizier)
Communication, par voie dématérialisée, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
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Avis 20216787
Centre de santé mentale angevin CESAME
Copie des feuilles du registre de la loi comportant les dates de visite des autorités et leurs...
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Avis 20217074
Agence régionale de santé - Délégation départementale du Tarn (ARS 81)
Communication, dans le cadre du suivi sur l'évolution des soins psychiatriques en France, des...
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Avis 20215031
Centre hospitalier de Lannemezan
Communication, par voie dématérialisée, par courriel, des documents suivants, établis en...
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Avis 20215979
Centre hospitalier de Verdun Saint-Mihiel
Communication, par voie dématérialisée, sans occultation des identifiants anonymisés des...
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Avis 20215461
Centre Hospitalier de Maubeuge (anciennement Centre hospitalier de Sambre-Avesnois)
Communication, par voie dématérialisée, de la copie des feuilles du registre de la loi, établi...
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Avis 20216210
Agence régionale de santé d'Ile-de-France (ARS - Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216232
Agence régionale de santé La Réunion (ARS 974)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216233
Agence régionale de santé de Guyane (ARS 973-Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216234
Agence régionale de santé de la Martinique (Direction générale)
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...
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Avis 20216235
Agence régionale de santé de Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy (ARS 971) ne plus utiliser cette fiche qui est un doublon
Communication, par courriel, des documents suivants :
1) la copie du rapport annuel d'activité...