-
Conseil 20160189
Mairie de Labruguière
Caractère communicable de la « convention d'occupation temporaire du domaine public de...
-
Avis 20155821
Mairie de Boulouparis
Copie de documents relatifs à l'intégration des biens communs de l'ensemble résidentiel et...
-
Avis 20155888
Mairie de Strasbourg
Copie des documents suivants :
1) la liste détaillée et parcellaire des éléments permettant de...
-
Conseil 20155969
Mairie de Carcassonne
Caractère communicable, à un agent immobilier souhaitant observer l'activité de son agence au...
-
Avis 20155977
Mairie de Sevran
Copie des avis de France Domaine mentionnés dans l'annexe 10 de la convention conclue entre la...
-
Avis 20156038
Préfecture des Côtes-d'Armor
Copie de documents relatifs à la construction d'un abris couvert sur le territoire de la commune...
-
Avis 20155707
Association foncière de remembrement de Quend
Copie des documents suivants relatifs au remembrement de la commune de Quend :
1) l'arrêté...
-
Avis 20155744
Préfecture de Maine-et-Loire
Copie de documents concernant la création d'un cabinet médical au 7-9 rue Desjardins à Angers...
-
Avis 20155763
Mairie de Brézins
Consultation et copie de documents relatifs au bâtiment anciennement « église du bas » :
1) le...
-
Avis 20152923
Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS)
Copie de documents relatifs au projet d'aménagement EURASAMBRE dans le cadre duquel la SCI CA...
-
Avis 20152791
Préfecture de l'Hérault
Communication d'une copie de la version approuvée en préfecture le 11 septembre 2012 du plan...
-
Avis 20152390
Mairie de Saint-André-de-Valborgne
Consultation des documents suivants :
1) la liste du patrimoine immobilier locatif actuel ;
2)...
-
Avis 20152242
Mairie de Bruay-sur-l'Escaut
La communication des documents suivants :
1) la consultation du cadastre précédant celui en...
-
Avis 20152050
Mairie de Falkwiller
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70 m²...
-
Avis 20152051
Mairie de Hecken
Copie des documents officiels de l'arpentage datant de 1955, relatif à un terrain de 70m²...
-
Avis 20151754
Mairie d'Aurel (26)
Copie de tous documents relatifs à l'enquête publique préalable concernant la parcelle cadastrée...
-
Avis 20151862
Mairie de Brouchy
Copie des documents suivants :
1) les documents concernant l'acquisition des fossés de...
-
Avis 20151590
Mairie de Septèmes-les-Vallons
Communication des documents suivants :
1) l'acte de cession à titre gratuit de la parcelle AN5,...
-
Avis 20151275
Préfecture de la Manche
Copie de documents relatifs à la création de l'association syndicale autorisée (ASA) Vivre avec...
-
Avis 20151351
Mairie de Vallauris
Communication de l'arrêté portant délimitation du domaine public au droit de la parcelle...