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Energies renouvelables Vie Publique / Vie Locale

  • Avis 20194231
    Mairie de Vailly
    Communication de la copie du compte rendu du conseil municipal au cours duquel il a été donné...
    31/03/2020 Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Energies renouvelables Enquête publique
  • Avis 20205636
    Mairie de Vérines
    Communication des éléments suivants : 1) les comptes rendus des conseils municipaux des années...
    11/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Vie Publique / Vie Locale Cadastre Energies renouvelables
  • Avis 20220545
    Mairie de Vaucresson
    Communication, dans le cadre de la vente d'un terrain communal relatif à l’appel à projet «...
    10/03/2022 Favorable/Environnement Favorable/Sauf article L311-6 Vie Publique / Vie Locale Energies renouvelables Equipements collectifs
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Vailly 1 Mairie de Vaucresson 1 Mairie de Vérines

Séances

1 31/03/2020 1 11/02/2021 1 10/03/2022

Mots-clés

1 Cadastre 1 Enquête publique 1 Equipements collectifs

Conclusions

2 Sans objet/Inexistant 1 Favorable/Environnement 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Sans objet/Communiqué

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Délégué
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