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Effectif Organisation des services Favorable/Sauf comportement

  • Avis 20192635
    Mairie de Montmagny
    Communication de la copie des documents suivants : 1) le bilan social 2016 et 2018 ; 2) le...
    28/11/2019 Favorable Défavorable/Appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi / Emploi Public Territoriale Effectif Représentation Organisation des services Syndicats et représentation Rémunération Santé
  • Conseil 20160452
    Mairie de Verdun-sur-Garonne
    Caractère légal de la diffusion sur un blog par un collectif anonyme du nom de « collectif info...
    03/03/2016 Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf comportement Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif Organisation des services Réutilisation
  • Avis 20143429
    Ministère de l'intérieur
    Communication des documents suivants : 1) ses fiches individuelles mensuelles (FIM) de 2005 à...
    02/10/2014 Irrecevable/Révision d'avis Favorable/Sauf appréciation Favorable/Sauf comportement Favorable/Sauf vie privée Travail Et Emploi/Emploi Public Organisation des services Effectif Carrière
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Montmagny 1 Mairie de Verdun-sur-Garonne 1 Ministère de l'intérieur

Séances

1 02/10/2014 1 03/03/2016 1 28/11/2019

Mots-clés

3 Organisation des services 2 Territoriale 1 Carrière 1 Représentation 1 Rémunération 1 Réutilisation 1 Santé 1 Syndicats et représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Travail Et Emploi 2 Emploi Public

Conclusions

3 Favorable/Sauf vie privée 2 Favorable/Sauf appréciation 1 Défavorable/Appréciation 1 Favorable 1 Irrecevable/Révision d'avis

Modes de consultation

2 Affaire courante 1 Affaire de principe
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