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Avis 20193391
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD)
Communication, à la suite de sa condamnation pour dopage, de la copie intégrale du rapport...
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Avis 20201942
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Communication du rapport de l'inspection du X, réalisée le 17 octobre 2019.
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Avis 20214667
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Finistère (DSDEN 29)
Communication du rapport réalisé à la suite du contrôle de l’instruction en famille du 9 février 2021.
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Avis 20215135
Direction académique des services départementaux de l’éducation nationale de l’Allier (DSDEN 03)
Communication du rapport d'enquête établi à la suite du contrôle du Xintervenant dans...