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Avis 20211852
Direction départementale des territoires de la Haute-Garonne (DDT 31)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20212011
Préfecture de l'Ain
Communication, par courrier postal ou par courrier électronique, des éléments suivants relatifs...
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Avis 20212219
Direction départementale des territoires de la Meuse (DDT 55)
Communication des éléments suivants relatifs aux postes fixes pour la chasse de nuit au gibier...
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Avis 20212352
Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes, au sens de l’article L424‐5 du code de...
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Avis 20210972
Préfecture du Var
Communication de la copie du compte rendu de la commission départementale de la chasse et de la...
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Avis 20211814
Mairie de Charroux (86)
Copie de l'arrêté municipal produit permettant la régulation de 500 pigeons de ville sur le...
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Avis 20211800
Préfecture du Bas-Rhin
Communication, à la suite de l'avis défavorable donnée à sa candidature, des documents suivants...
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Avis 20211040
Ministère de la Transition écologique
Communication, de préférence par voie électronique, le cas échéant après anonymisation, des...
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Avis 20210731
Mairie d'Ozouer-le-Voulgis
Communication des éléments suivants relatifs à l'accueil du public en forêt communale...
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Avis 20210488
Etablissement Public Territorial du Bassin de la Dordogne (EPIDOR)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments relatifs aux...
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Avis 20205178
Office français de la Biodiversité (OFB)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205318
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication des documents suivants pour les 3 dernières années :
1) le bilan des dégâts, tel...
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Avis 20205605
Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie
Communication, par voie électronique, des documents relatifs à la pêche aux holothuries par la...
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Avis 20210017
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par courrier postal, des éléments relatifs aux...
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Avis 20210118
Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87)
Communication, en priorité par mail ou à défaut par télécopie ou par courrier postal, à la suite...
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Avis 20210377
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ariège (DDCSPP 09)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210382
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude (DDCSPP 11)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210383
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210384
Direction départementale de la protection des populations des Bouches-du-Rhône (DDPP 13)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...
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Avis 20210385
Direction Départementale de la Protection des Populations du Calvados (DDPP 14)
Communication de la copie de la liste des élevages de sangliers, situés dans le département,...