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Avis 20216205
Direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations des Ardennes (DDETSPP 08 anciennement DDCSPP 08)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216206
Direction départementale des territoires des Hautes-Alpes (DDT 05)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216207
Direction départementale des territoires de l'Allier (DDT 03)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216208
Direction départementale de la protection des populations de l'Aisne (DDPP 02)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20216209
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) la liste des élevages de daims situés dans le...
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Avis 20214317
Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13)
Communication, en priorité par télécopie ou par mail, ou, à défaut, par courrier, dans le cadre...
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Avis 20214374
Direction départementale des territoires d'Indre-et-Loire (DDT 37)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier, des documents suivants :
1)...
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Avis 20214375
Direction départementale des territoires et de la mer de la Charente-Maritime (DDTM 17)
Communication, de préférence par courriel ou à défaut par courrier postal, des documents...
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Avis 20213659
Mairie de Brunoy
Copie du contrat mentionnant les conditions de l'opération de piégeage des pigeons installés sur...
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Avis 20213711
Mairie de Saint-Sauveur-lès-Bray
Communication de la liste des déclarations de piégeage des animaux classés nuisibles reçues en...
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Avis 20214044
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, de la désignation cadastrale...
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Avis 20214066
Direction interrégionale de la mer Méditerranée (DIRM)
Communication des procès-verbaux de la commission régionale de gestion de la flotte (CRGF) ou...
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Avis 20214069
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention préalables aux opérations de vénerie sous terre du...
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Avis 20214090
Etablissement public du parc et de la grande halle de la Villette (EPPGHV)
Communication, par voie électronique, du document de l’autorisation d’accès relative aux...
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Avis 20213604
Préfecture de la Vendée
Communication, par courriel, des documents suivants pour les 5 dernières années (2016 à 2021)...
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Avis 20213612
Direction départementale des territoires de l'Orne (DDT 61)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Avis 20213806
Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64)
Communication de l'inventaire exhaustif des postes fixes pour la chasse de nuit du gibier d'eau,...
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Conseil 20213499
Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin
Caractère communicable des éléments nominatifs et chiffrés relatifs aux indemnisations,...
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Avis 20213545
Fonds départemental d'indemnisation des dégâts de sangliers du Haut-Rhin
Communication, dans le cadre des dégâts cumulés pour son lot de chasse lors de l'exercice 2020,...
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Avis 20212914
Direction départementale des territoires et de la mer de la Somme (DDTM 80)
Communication des documents suivants relatifs à des destructions administratives de renards et...