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Avis 20192144
Mairie de Seynes
Communication, dans le cadre du fonctionnement de la régie communale de chasse, des documents...
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Avis 20195332
Mairie de Villeneuve-les-Bordes
Communication, par courriel, à ses frais, de la copie des documents suivants :
1) l'arrêté du...
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Avis 20202274
Préfecture de la Vendée
Communication, par voie électronique, des documents suivants :
1) les documents, les rapports,...
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Avis 20202413
Parc national des Cévennes
Communication des documents suivants relatifs à la campagne de chasse 2019-2020 :
1) le...
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Avis 20202864
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus complets relatifs à l'application...
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Avis 20214069
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention préalables aux opérations de vénerie sous terre du...
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Avis 20205366
Fédération départementale des chasseurs du Gard
Communication sous forme numérisée, des documents échangés entre l’association cynégétique du...
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Avis 20205018
Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01)
Communication des déclarations d'intervention et des comptes rendus mentionnés à l'article 1 de...
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Avis 20217414
Direction interrégionale de la mer Nord-Atlantique Manche-Ouest (DIRM NAMO)
Communication, sous forme numérique, par voie électronique, des comptes rendus des travaux...
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Avis 20226850
Direction départementale des territoires de Seine-et-Marne (DDT 77)
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Avis 20226015
Conseil régional d'Occitanie
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Avis 20226016
Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
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Avis 20226146
Direction départementale des territoires des Hautes-Pyrénées (DDT 65)
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Avis 20223130
Conseil régional du Centre-Val de Loire
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Avis 20223131
Conseil régional de Bretagne
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Avis 20223132
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
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Avis 20223264
Conseil régional d'Ile-de-France
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Avis 20223265
Conseil régional de Normandie
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Avis 20223268
Conseil régional des Pays de la Loire
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Avis 20223269
Conseil régional Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur