CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Budgets et comptes Emprunt Sans objet/Inexistant

  • Avis 20222069
    Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)
    12/05/2022 Irrecevable/Refus non établi Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Incompétence/Renseignement Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Déchets Rémunération Carrière Budgets et comptes Emprunt Subvention Marché public
  • Avis 20220766
    Mairie de Carquefou
    31/03/2022 Défavorable/Préparatoire Favorable Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Emprunt Equipements collectifs Marché public
  • Avis 20172921
    Direction générale des finances publiques (DGFIP)
    Copie des documents suivants concernant la commune de Montech : 1) le compte de gestion 2016...
    14/09/2017 Favorable Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes Emprunt
  • Avis 20161187
    Mairie de Claye-Souilly
    Copie des actes de caution signés avec les banques HSBC FACTORING France, CIC BANQUE SNVB et la...
    14/04/2016 Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Emprunt Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Mairie de Carquefou 1 Mairie de Claye-Souilly 1 Syndicat mixte à vocation unique pour le transfert, l'élimination et la valorisation des ordures ménagères de Noidans-le-Ferroux (SYTEVOM 70)

Séances

1 14/04/2016 1 14/09/2017 1 31/03/2022 1 12/05/2022

Mots-clés

4 Emprunt 2 Marché public 1 Carrière 1 Déchets 1 Equipements collectifs 1 Rémunération 1 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales

Conclusions

2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Irrecevable/Imprécise 1 Irrecevable/Refus non établi
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page