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Budgets et comptes Contrats administratifs Industrie

  • Avis 20181549
    Syndicat mixte d'électricité de la Guadeloupe (SYMEG)
    Copie des documents suivants : 1) le schéma directeur d'enfouissement coordonné des réseaux...
    12/07/2018 Favorable Favorable/Sauf commercial industriel Favorable/Sauf comportement Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20181575
    Conseil départemental des Côtes-d'Armor
    Communication, de préférence par voie numérique (CD ou Clé USB), des documents suivants : 1) le...
    15/09/2018 Irrecevable/Révision d'avis Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Budgets et comptes Pollution
  • Avis 20172482
    Mairie de Saintry-sur-Seine
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) les mandats de...
    31/12/2017 Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs Budgets et comptes
  • Avis 20193318
    Mairie de Cassel
    Copie, par envoi postal ou par courrier électronique, des documents suivants : 1) les contrats,...
    31/03/2020 Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs Budgets et comptes
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Conseil départemental des Côtes-d'Armor 1 Mairie de Cassel 1 Mairie de Saintry-sur-Seine 1 Syndicat mixte d'électricité de la Guadeloupe (SYMEG)

Séances

1 31/12/2017 1 12/07/2018 1 15/09/2018 1 31/03/2020

Mots-clés

4 Contrats administratifs 1 Marché public 1 Pollution

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie

Conclusions

2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable 1 Favorable/Sauf comportement 1 Irrecevable/Révision d'avis 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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