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Avis 20185357
Mairie d'Ambilly
Communication des documents suivants :
1) les factures et pièces comptables se rapportant à...
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Avis 20190186
Mairie de Rougemontiers
Consultation des bilans financiers de 2011 à 2018 concernant l'association « Rougemontier Sports...
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Avis 20190234
Mairie de Nogent-le-Roi
Consultation, avec remise de copies, des budgets votés de la commune pour les années 2016, 2017 et 2018.
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Avis 20190430
Mairie de Cholet
Copie des documents suivants :
1) l’annexe financière relative au contrat de concession portant...
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Avis 20190537
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Copie, sur support électronique ou numérique, pour la communauté de communes Plateau de...
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Avis 20190715
Mairie de Vallauris Golfe-Juan
Consultation et communication par voie électronique du grand Livre et des comptes...
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Avis 20184479
Mairie de Beaumont (89)
Consultation et copie des documents suivants :
1) l'édition de l'historique détaillée des...
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Avis 20191155
Communauté de communes Les Balcons du Dauphiné
Communication, en sa qualité de conseiller municipal, les graphiques illustrant l'évolution des...