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Association Sans objet/Communiqué

Avis 20181708
Premier ministre

Communication des documents suivants concernant la fédération européenne des centres de...

15/09/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Subvention Association fondation Sectes
Avis 20183158
Mairie de Lille

Communication des documents suivants, relatifs à l'association X sise X : 1) le dossier de...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Subvention
Avis 20183159
Conseil départemental de l'Isère

Communication des documents suivants, relatifs à l'association X, sise Maison des Associations,...

31/12/2018 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation
Avis 20191322
Association foncière de Plonevez-du-Faou (AFAFAF)

Copie conforme des documents suivants : 1) le budget primitif de 2019 ; 2) le procès-verbal de...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Budgets et comptes
Avis 20193393
Ministère de l'économie et des finances

Copie, par courrier électronique au format PDF, des six « contrats à impact social » ainsi que...

31/08/2019 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Publiques Association fondation Subvention
Avis 20191320
Association foncière d'aménagement foncier agricole et forestier (AFAFAF) de Collorec

Copie conforme des documents suivants : 1) le document officiel du budget primitif de 2019 ; 2)...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Association fondation Budgets et comptes
Avis 20194606
Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Provence-Alpes-Côte d'Azur (DRJSCS PACA)

Communication des comptes, pour l'exercice 2018, de l'association UAOHV (Athlétisme) déclarée en...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation
Avis 20186268
Mairie de Cenon

Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des comptes détaillés des associations...

31/12/2019 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Subvention Association fondation
Avis 20194534
Direction départementale des territoires de la Haute-Savoie (DDT 74)

Communication des documents relatifs à l'association communale de chasse agréée (ACCA) de...

12/03/2020 Favorable Sans objet/Inexistant Sans objet/Communiqué Environnement Développement Durable Et Transports / Espace Naturel Chasse et pêche Association fondation
Avis 20201727
Préfecture de la Seine-Maritime

Communication de la déclaration de la liste des personnes chargées de l'administration de...

30/09/2020 Sans objet/Communiqué Justice Ordre Public Et Sécurité / Association Association fondation
Avis 20205671
Préfecture du Loiret

Communication des documents suivants, concernant l'association « X » : 1) les statuts de...

15/04/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Justice Ordre Public Et Sécurité / Sécurité Publique Sectes Association fondation
Avis 20210726
Association foncière de remembrement de Pouilly-Vingeanne

Communication, en sa qualité d'agriculteur, de propriétaire et de membre de l'association...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Vie Publique / Vie Locale Surfaces agricoles Association fondation
Avis 20210851
Conseil régional d'Ile-de-France

Copie de la liste complète des projets financés dans le domaine de la petite enfance pour la...

30/04/2021 Sans objet/Communiqué Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Aide sociale Association fondation
Avis 20212735
Mulhouse Alsace Agglomération

Copie à ses frais ou consultation avec possibilité de reproduction des documents suivants : 1)...

17/06/2021 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Association fondation