CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Activités sportives Agriculture / Marchés Et Contrats Publics

  • Avis 20196096
    Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne
    Communication, sous format électronique ou sous format papier, des documents relatifs à l'appel...
    20/02/2020 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Equipements collectifs Activités sportives Marché public
  • Avis 20194182
    Mairie d'Aubusson
    Communication, par courriel ou sur support électronique, des documents relatifs à la maison des...
    31/03/2020 Favorable/Sauf inexistant Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Equipements collectifs Contrats administratifs
  • Avis 20217532
    Office national des forêts (ONF)
    Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
    27/01/2022 Sans objet/Communiqué Irrecevable/Imprécise Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Marché public
  • Avis 20217589
    Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet
    Communication, à ses frais, par courrier ou par courriel, des documents suivants relatifs à la...
    27/01/2022 Favorable/Sauf commercial industriel Favorable Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Activités sportives Marché public
Résultats 1 à 4 sur 4 trouvés.

Administrations

1 Communauté de Communes Thiers Dore et Montagne 1 Mairie d'Aubusson 1 Mairie de Saint-Baudille-et-Pipet 1 Office national des forêts (ONF)

Séances

2 27/01/2022 1 20/02/2020 1 31/03/2020

Mots-clés

3 Marché public 2 Equipements collectifs 1 Contrats administratifs

Thèmes

4 Agriculture 4 Economie 4 Industrie

Conclusions

3 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable 2 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

3 Affaire courante 1 Délégué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page