Recherche - CADA

Activités sportives Enseignement Affaire de principe Favorable

Avis 20102413
président de la ligue de Franche-Comté de ball-trap et tir à balle

- la copie des statuts et du règlement intérieur actuellement en vigueur.

17/06/2010 Favorable Enseignement Culture Loisirs/Jeux Enseignement Culture Loisirs/Sport Activités sportives
Avis 20083530
président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA)

[voir avis]

09/10/2008 Favorable Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Enseignement Culture Loisirs/Sport Economie Industrie Agriculture Activités sportives