-
Avis 20204362
Mairie de La Teste-de-Buch
Communication des courriers formalisant la demande du délégataire de service public de la...
-
Avis 20202124
Communauté de communes du pays de Fayence
Communication, sans occultation excessive, du rapport d'analyse des offres concernant le marché...
-
Avis 20204439
Ministère de la culture
Communication, par courrier électronique, des documents se rapportant à l'appel d'offre pour...
-
Avis 20203400
Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale)
Communication, de préférence par voie électronique, des documents concernant l’attribution des...
-
Avis 20203277
Mairie de Menton
Consultation ou communication, pour la gestion 2018-2019, des rapports annuels prévus par la...
-
Avis 20201797
Mairie d'Arnage
Communication de la convention de délégation de service public concernant la gestion de...
-
Avis 20201843
Mairie de Perrignier
Copie, en sa qualité de conseiller municipal et membre de la commission d'appel d'offres de la...
-
Avis 20201963
Direction générale des finances publiques (DGFIP)
Communication des documents suivants concernant le marché public départemental de recours aux...
-
Avis 20202136
Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (ENTPE)
Copie des documents suivants concernant l'accord-cadre à marchés subséquents de services ayant...
-
Avis 20195581
Conseil régional de la Réunion
Communication des avis émis par la société EGIS VILLE ET TRANSPORTS en sa qualité de maitre...
-
Avis 20200437
Mairie de Les Chapelles
Communication des documents contractuels suivants :
1) s'agissant des opérations ci-après :
a)...
-
Avis 20201074
Mairie de Marseille
Copie de la délégation de service public passée avec la société SAFIM pour l'exploitation d'un...
-
Avis 20201390
Ministère de l'Equipement et des Transports Terrestres - Gouvernement de la Polynésie Française
Communication des documents suivants concernant un marché public déclaré sans suite puis relancé...
-
Avis 20200200
Caisse des dépôts et consignations (CDC)
Copie, sous forme dématérialisée, des documents suivants :
1) tout accord, arrêté, convention,...
-
Avis 20195462
Thonon Agglomération
Copie du contrat de mobiliers urbains passé en 2013 par le Syndicat intercommunal des bus de...
-
Avis 20193290
Agence Expertise France
Communication des documents suivants concernant la remise par l’Union européenne d'un « X » de...
-
Avis 20193982
Présidence de la Polynésie française
Communication, de préférence par courrier électronique, des documents suivants concernant le lot...
-
Avis 20200109
Caisse primaire d'assurance maladie de Seine-et-Marne (CPAM 77)
Communication, en mode dématérialisé, à la suite d'une première transmission incomplète, de la...
-
Avis 20191810
Conseil départemental du Gers
Communication des documents suivants :
1) le rapport d’analyse des offres du marché CESU 2014...
-
Avis 20194951
Mairie de Trévoux
Copie, des documents suivants concernant le contrat de délégation de service public ayant pour...