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Avis 20211819
Mairie des Ulis
Communication, dans un format numérique ouvert et réutilisable, par courrier électronique ou via...
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Avis 20205319
Mairie de Chomérac
Communication, par consultation, en sa qualité de conseiller municipal, des documents relatifs :...
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Avis 20201020
Mairie de Saint-Etienne
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, des documents manquants...
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Avis 20191550
Mairie de La Terrasse
Communication des documents suivants :
1) les comptes rendus des deux réunions publiques (2 juin...
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Avis 20180967
Mairie de Baume-les-Messieurs
Consultation de l'ensemble des documents relatifs à la réfection de la toiture de l'église...
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Avis 20182288
Mairie de Belfort
Communication, en sa qualité de conseillère municipale, de documents relatifs au projet de...
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Avis 20170887
Mairie de Thénezay
Communication de documents relatifs à la parcelle cadastrée section AC n° 89 appartenant à son...
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Avis 20161343
Mairie de Suippes
Consultation des éléments suivants :
1) un tableau mentionnant la dénomination de l'utilisateur...
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Avis 20155840
Communauté urbaine de Brest Métropole Océane
Copie des éléments suivants :
1) le coût de l'étude X n° 1831-1b en date de juin 2005...