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Avis 20200004
Rectorat de l'académie de Paris (AC 75)
Copie de la correspondance le concernant adressée par l'IEP de Paris à Monsieur X, recteur de...
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Avis 20185116
Université d'Evry-Val d'Essonne
Copie, à ses frais, des documents suivants :
1) les procès-verbaux des épreuves d'admissions et...
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Avis 20174896
Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE)
Copie des documents suivants concernant chaque année scolaire de 2011 à 2017 concernant le lycée...
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Avis 20172977
Université Paris 13
Copie des documents suivants concernant la promotion DFGSM 3 de l'année 2014-2015, rattachée à...
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Conseil 20170175
Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Métiers (Arts et Métiers Paris Tech) Campus de Metz
Caractère communicable des documents suivants :
1) les procès-verbaux de jurys d'examens :
a)...
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Conseil 20170587
Université Jean Monnet - Saint-Etienne
Caractère communicable, au directeur de thèse et membre du jury, du procès-verbal rédigé à...
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Avis 20155328
Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) de Poitou-Charentes
Communication d'une copie du procès-verbal établi à l'issue des délibérations du jury de...