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28/02/2021 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Inexistant

Avis 20204428
Mairie de Corscia

Communication des documents suivants, relatifs à la construction d'un parking et d'une voie de...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Favorable Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20204963
Mairie de Sainte-Soulle

Communication, à la suite d'une première transmission, de la copie des documents relatifs à...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205044
Mairie de Sérézin-du-Rhône

Communication d'une copie de la déclaration de travaux relative à la pose d'un climatiseur...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205090
Mairie de Férolles-Attilly

Consultation sur place ou copie adressée par courrier électronique de l’intégralité des...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205284
Mairie de Plainval

Communication des éléments relatifs aux travaux réalisés le long de la clôture de sa cliente, au...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20205363
Mairie de Presle

Communication de la copie des documents relatifs au classement de 1965 de la voie communale VC 3.

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Aménagement Du Territoire Infrastructures routières
Avis 20205614
Mairie de Tanneron

Communication, par courrier électronique ou par voie postale, au format papier, à ses frais,...

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire
Avis 20210116
Conseil départemental des Bouches-du-Rhône (CD 13)

Communication de l'arrêté de déclassement concernant un terrain appartenant au domaine public...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Gestion domaniale
Avis 20210304
Mairie de Crozet (01)

Communication des conventions d'implantation des supports de deux poteaux électriques sur la...

28/02/2021 Sans objet/Inexistant Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Equipements collectifs