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Avis 20210942
Communauté d’agglomération du Gard rhodanien
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'assistance à maitrise d'ouvrage en vue...
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Avis 20210951
Mairie de Paris
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les lots n° 1 et 2 des...
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Avis 20211094
Office public de l'habitat de la ville de Bobigny (OPH 93)
Communication des documents suivants à la suite de la résiliation aux torts de son client, des...
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Avis 20211364
Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU)
Communication du rapport d'attribution concernant le lot n° 9 - « Assurance recherche impliquant...
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Avis 20211461
Conseil départemental de Mayotte
Copie des documents suivants concernant le lot n° 2 « Exploitation des services de transport...
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Avis 20205452
Conseil régional du Centre-Val de Loire
Copie, de préférence par courrier électronique, des actes administratifs unilatéraux suivants...
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Avis 20210188
Ministère des armées
Communication du titre juridique (marché, avenant, etc.) fondant l'intervention sur site de la...
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Avis 20210360
Mairie de Perpignan
Copie, sous format numérique, ouvert et réutilisable, des documents suivants :
1) les dossiers,...
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Avis 20210444
Versailles Habitat (OPH 78)
Communication de la liste des levées de réserve concernant la réhabilitation du groupe Sans...
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Avis 20210464
Mairie de Vézelay
Copie des documents suivants relatifs au marché public d'étude de maîtrise d'œuvre pour la...
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Avis 20210691
Bordeaux Métropole Aménagement
Copie, par courrier électronique ou par envoi postal, des documents suivants relatifs au lot n°...
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Avis 20210849
Communauté d'agglomération Cap Excellence (CACE)
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 et 3 du marché public ayant pour...
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Avis 20211534
Centre régional des œuvres universitaires et scolaires de Paris (CROUS 75)
Communication, afin de justifier sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle, des...
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Avis 20211401
Conseil départemental de l'Hérault
Communication, à la suite d'une première transmission incomplète, des éléments suivants...
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Avis 20210944
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Communication, par courrier électronique, à la suite de la décision du refus de délivrer à sa...
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Avis 20210965
Conseil départemental de la Sarthe
Communication, à la suite d'une première transmission partielle, par voie de courrier...
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Avis 20210988
Ministère des solidarités et de la santé
Communication des documents suivants :
1) les rapports ou conclusions fournis par les cabinets ...
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Avis 20205481
Syndicat intercommunal à vocation unique Clichy-sous-Bois Montfermeil Restauration de la Dhuys (SIVU)
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant le marché public...
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Avis 20210232
Mairie de Sète
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...
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Avis 20210233
Sète Agglopôle Méditerranée
Communication, par voie électronique, de la copie des documents suivants :
1) les livres...