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Avis 20153444
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20153452
Mairie de Paris
Communication des documents suivants, en particulier l’ensemble des pièces constituant le marché...
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Avis 20152475
Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de l'Aveyron-Lot-Tarn (SAFER 81)
Copie des documents suivants concernant la rétrocession de la totalité du bien foncier dont le...
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Conseil 20153997
Mairie de Provins
Caractère communicable et modalités de communication, à un cabinet d'avocats, conseil de la SAS...
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Conseil 20154099
Mairie de Bourges
Caractère communicable, à un candidat évincé, des documents suivants concernant le marché public...
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Conseil 20154158
Institut national de la transfusion sanguine (INTS)
Caractère communicable, à un candidat évincé, du devis détaillé du candidat retenu comprenant...
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Avis 20150456
Mairie du Plessis-Robinson
Communication d'une copie électronique des documents suivants relatifs à un contrat de...
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Avis 20153038
SNCF Réseau
Copie, de préférence sous format électronique, de l'évaluation préalable communiquée à la...
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Avis 20151532
Groupe hospitalier Nord-Vienne
Communication des documents suivants concernant les lots n° 1 « Assurance dommages aux biens et...